Déposée le 22 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERCOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ENERCOS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENERCOS domicilié(e) Z.I. de l'Abbaye - 38780 - PONT EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 414 238 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENERCOS, Société à Responsabilité Limitée - Z.I. de l'Abbaye - 38780 - PONT EVEQUE - France - SIREN 494414238
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504398 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19
Modules et cellules photovoltaïques de conversion d'énergie renouvelable, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Appareils d'éclairage et de chauffage à base d'énergie renouvelable, pompes à chaleur.
Services d'installation, de réparation d'installation de chauffage, chaudières, équipements électriques, informations en matière de construction, réparation de pompes à chaleur.
Conseils en matière d'économie d'énergie, services scientifiques, technologiques ainsi que services de recherches dans le domaine de l'énergie solaire, notamment photovoltaïque et de l'énergie thermique.
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